Conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 31 mars 2025, à 20h30.

Le conseil se tiendra dans la salle du Conseil Municipal.

C’est une occasion unique de voir la démocratie locale en action et de contribuer aux échanges sur les enjeux qui vous concernent.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – FINANCES – PERSONNEL COMMUNAL ET RICHESSES HUMAINES

24-2025 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 03 mars 2025
25-2025 Présentation des dernières décisions prises par Monsieur Le Maire dans le cadre de ses délégations
26-2025 Vote des taux des impôts directs locaux
27-2025 Affectation des résultats budgétaires 2024
28-2025 Vote des budgets primitifs 2025 – Budget principal de la Commune – Budget annexe « Atelier Relais Bellevue » – Budget annexe « Cellules commerciales » – Budget annexe « La Tannerie – Petite Fontaine »
29-2025 Subvention de la Commune au CCAS
30-2025 Fongibilité des crédits – Autorisation donnée au Maire de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre
31-2025 Modification de l’autorisation de programme d’investissement pour la création d’un pôle sportif et culturel
32-2025 Autorisation de programme pour la réalisation du lotissement de la Tannerie – Modification de l’échéancier des crédits de paiement

PROSPECTIVE – AMENAGEMENT URBAIN – DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE

33-2025 Vente d’un délaissé d’espace vert communal situé allée Robert Schumann en vue de sa cession à monsieur et madame Bentz : déclassement
34-2025 Vente d’un délaissé d’espace vert communal situé allée Robert Schumann en vue de sa cession à monsieur et madame Bentz

ENVIRONNEMENT – ESPACE RURAL – SÉCURITÉ DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC

35-2025 Rapport d’activités 2023 – SMICTOM Valcobreizh

ENFANCE – AFFAIRES SCOLAIRES – JEUNESSE

36-2025 Subvention pour l’OGEC

CULTURE – VIE ASSOCIATIVE – SPORTS

37-2025 Vote des subventions aux associations
38-2025 Convention Pluriannuelle d’Objectifs et de Moyens (CPOM) – Les Festoyes de Chevré 2026

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

►Liste des subventions et recettes perçues par la Commune

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×